Le
Tribunal International de Droit Coutumier
Haute cour
de Justice des affaires pénales, Bruxelles
ASSIGNATION
PUBLIQUE A COMPARAITRE
Dans l’affaire Le
Peuple contre Jorge Bergoglio, Adolfo Nicolas Pachon, Justin Welby et
les autres
Affaire enregistrée
sous le N°31032014-001
UNE CONVOCATION à comparaître devant
ce Tribunal Pénal est adressée ce jour, 3 mars 2014, aux personnes
suivantes :
Jorge Bergoglio, pseudonyme :
le Pape François 1er, pontife de l’Eglise de Rome
Adolfo Nicolas Pachon,
pseudonyme : le Supérieur Général de l’Ordre des Jésuites
Justin Welby, pseudonyme :
l’Archevêque de Canterbury de l’Eglise d’Angleterre
Que ces personnes, leurs subordonnés
et le monde soient avisés que les dénommés, en tant qu’hommes
de chair et de sang, sont par la présente accusés publiquement par
le Bureau Citoyen du Procureur du Tribunal International des crimes
suivants :
- Organisation, assistance et complicité de viol, torture et trafic d’enfants au sein de leurs institutions légales, à commettre sur ordre à leurs mandataires, subordonnés et fidèles à poursuivre,
- Violation des Lois des Nations contraignant leurs mandataires et fidèles à commettre un acte de Trahison au sein de leurs Nations respectives ;
- Complicité de crimes pour assassinats, viols, tortures et de génocides d’un nombre inconnu d’enfants, et
- Conspiration criminelle pour assassinats, dissimulation de crimes, et conseils à d’autres à poursuivre.
Ces personnes accusées, en tant
qu’hommes de chair et de sang, sont par la présente assignés à
comparaître en tant qu’accusés principaux au cours d’un procès
chargé d’examiner leurs responsabilités pour ces crimes qui
seront jugés par le Tribunal, qui débutera par une Audience
préliminaire d’interrogatoire le 31 mars 2014, dans la Ville de
Bruxelles.
Ces inculpés sont avisés
qu’eux-mêmes ou leurs représentants légaux doivent être
présents à cette Audience, ou fournir sous forme écrite dans un
délai de dix (10) jours à partir de cette date la raison pour
laquelle ils n’ont pas pu ou voulu y être présents.
Les inculpés sont par ailleurs avisés
que le défaut de réponse à cette Assignation ou de contestation de
ces accusations portées à leur encontre, sera considéré par le
Tribunal comme une reconnaissance tacite de culpabilité de leur
part, et constituera un plaidoyer nolo contendere, non
contradictoire, et une déclaration non contestable, laquelle serait
enregistrée comme telle dans les Registres du Greffe du Tribunal.
Cette CONVOCATION PUBLIQUE A
COMPARAITRE est établie par le Bureau du Magistrat Présidant la
Haute Cour de Justice, Tribunal des Affaires Pénales, le Troisième
Jour de Mars de l’an 2014, dans la Ville de Bruxelles.
