Nature et pratique du droit coutumier et la justice civile:
Un bref résumé de Kevin D.
Annett, à partir du futur manuel de droit coutumier
émis par la Commission pour la réforme des lois de ITCCS
émis par la Commission pour la réforme des lois de ITCCS
(Tribunal International des
Crimes des Eglises et des Etats)
Deux philosophies et systèmes juridiques
totalement distincts coexistent dans les cultures Européennes dérivées :
le Droit Coutumier et la Justice Civile.
Le Droit Coutumier est un système usuel
issu des sociétés tribales, basé sur la Loi Naturelle, entendant que
chaque homme et femme est né libre, égal et non subordonné à d’autres,
et possède des libertés inaliénables qu’aucune loi ne peut atténuer ou
abolir.
Ce système repose sur le Droit Naturel ou divin qui ne fait de mal à personne (Actus Dei nemini facit injuriam)
et existe plutôt pour maintenir la paix, l’équité et la justice entre
les hommes et les femmes d’une communauté. Il est basé sur des
précédents judiciaires plutôt que sur des statuts gouvernementaux, mais
tire son pouvoir et l’autorité, non du système judiciaire, mais d’un
Tribunal comprenant douze jurés avec des personnes choisies librement, à
l’égal d’un accusé.
Le Droit Coutumier provient visiblement
d’Angleterre, en réponse à la conquête Normande, par lequel les
communautés Saxonnes affirmaient leurs libertés et les droits de leur
peuple comme un contre pouvoir de règles étrangères imposées par la
royauté et le Pape. Le droit coutumier rivalisait avec la règle de
l’élite, basée sur la justice civile ou Romaine (statuts), et les deux
se sont développés comme un système juridique double (commun) dans les
pays Anglo-Saxons.
La justice Civile est un système
résultant de règles définies par les élites, basée sur la croyance que
la loi et l’autorité des statuts sont conçus et imposés par un
dirigeant, qu’il soit un pape, un monarque ou un gouvernement. Elle
provient des notions de philosophie Aristotélicienne (communément
appelée structure d’inégalité “Naturelle”) et du droit Romain sur la
propriété, par lequel les êtres humains sont perçus comme des biens
meubles ou esclaves des autres, dépourvus de libertés inhérentes, et
dont les droits sont définis et limités selon des statuts des
dirigeants.
Le droit Papal ou droit Canon, provient du droit Romain, et serait l’appréciation définitive de règles définies par l’élite hiérarchique de l’Eglise catholique Romaine. Le Pape en particulier, représente seul le droit légitime suprême sur la Terre, auquel tous les autres systèmes juridiques et gouvernementaux sont subordonnés.
Le droit Canon s’administre de lui-même et n’a pas à répondre de la responsabilité de ses actes sauf à lui-même. Il est une forme d’idolâtrie néo-païenne, qui est invariablement opposée à la liberté humaine et à l’autonomie. Il s’affirme absolument au-dessus de tous les membres de l’église, de tout être humain et toute autorité, selon un document frauduleux connu, appelé la « Donation de Constantin » qui revendique l’Empire Romain perpétuel à travers la papauté.
Le droit Papal ou droit Canon, provient du droit Romain, et serait l’appréciation définitive de règles définies par l’élite hiérarchique de l’Eglise catholique Romaine. Le Pape en particulier, représente seul le droit légitime suprême sur la Terre, auquel tous les autres systèmes juridiques et gouvernementaux sont subordonnés.
Le droit Canon s’administre de lui-même et n’a pas à répondre de la responsabilité de ses actes sauf à lui-même. Il est une forme d’idolâtrie néo-païenne, qui est invariablement opposée à la liberté humaine et à l’autonomie. Il s’affirme absolument au-dessus de tous les membres de l’église, de tout être humain et toute autorité, selon un document frauduleux connu, appelé la « Donation de Constantin » qui revendique l’Empire Romain perpétuel à travers la papauté.
Le Droit Coutumier et la justice Civile
sont des systèmes totalement opposés et dont les notions de droit et de
justice ne peuvent s’accorder. Par conséquent, les gouvernements
pratiquent partout, la justice civile (statuts) et minimisent ou
ignorent complètement le droit coutumier, ou confinent et restreignent
ses applications à l’intérieur des juridictions dominées par les
appréciations du parquet.
D’ailleurs, le code Napoléon Français et
la justice civile du Québec au Canada, et partout dans le monde
francophone, reposent sur la notion statutaire de la Loi, issue du droit
Canon Romain. En dépit de cela, le Droit Coutumier est un droit usuel
de tous les peuples provenant de leur existence d’hommes et de femmes
nés libres, imprégnés de la même création.
Revue et corrigé par Isabelle et Alain Réf dictionnaire de droit Dalloz 14.03.2013
